Marque enregistrée - Marque en non vigueur

33 La Distillerie
M. Robert PELLEGATTA

Numéro de dépôt :
3899808
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
33 La Distillerie de Robert PELLEGATTA

Présentation de la marque 33 La Distillerie

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Robert PELLEGATTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 33 La Distillerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.

La marque 33 La Distillerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 33 La Distillerie est expirée depuis le 23 février 2022.

Robert PELLEGATTA a également déposé les autres marques suivantes : Voyage en Harmonie Créole , (Marque figurative) , FRENCH COCO , YLANGA


M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France


M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.