Déposée le 23 février 2012 par monsieur Robert PELLEGATTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 33 La Distillerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est monsieur Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.
La marque 33 La Distillerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France
M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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